Ressources franco-ontariennes

Droits d'auteur

Le Réseau du patrimoine franco-ontarien (RPFO) et Direction Ontario détiennent conjointement les droits d’auteur pour la majorité des rubriques des sections Tourisme, Communauté, Histoire et Activités de cette production. Il est toutefois à noter que quelques rubriques ainsi que certains ajouts aux rubriques (ajouts de textes, d’images, de citations et d’extraits sonores) figurant dans ces sections appartiennent uniquement au RPFO. Au surplus, le RPFO détient seul les droits d’auteur pour les sections Apprentissage (2004) et Exposition (2001), pour les composantes calendrier et contribuez ainsi que pour la ligne du temps de cette oeuvre.

L’utilisation ou la reproduction, en entier ou en partie, de cette œuvre sans la permission expresse et écrite du Réseau du patrimoine franco-ontarien et de Direction Ontario (lorsque applicable) constitue une violation des droits d’auteur. Les infractions sont passibles de poursuites en justice (extrait du Guide du Circuit Champlain : commémoration de la Nouvelle-France, 2004).

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